Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : 26/02/2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site [NOM DU SITE] ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.
2. Acceptation des CGU
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si l’utilisateur n’accepte pas ces conditions, il doit s’abstenir d’utiliser le site.
3. Accès au service
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Toutefois, certains services peuvent être réservés aux utilisateurs enregistrés.
4. Responsabilités
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Le site ne saurait être tenu responsable en cas d’utilisation frauduleuse ou abusive.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
7. Acceptation des cookies et utilisation de Google Analytics
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte l’utilisation des cookies.
Le site utilise également Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. Google Analytics utilise des cookies pour analyser l’utilisation du site par les utilisateurs et générer des rapports. Les données collectées sont anonymisées et utilisées uniquement à des fins statistiques.
8. Modification des CGU
Le site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour via le site.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit applicable dans le pays du propriétaire du site. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du propriétaire du site.
Pour toute question, veuillez nous contacter à contact@babip.fr.
